Source : Classification des produits et services similaires, Office des marques CNIPA · 13e édition de Nice (texte 2026) À propos de la source  ·  Mis à jour : 16/10/2026

09 · Électronique et technologie

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de mesure, de photographie, de cinématographie, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de test, d'inspection, de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; fichiers multimédias enregistrés et téléchargeables, logiciels informatiques, supports numériques ou analogiques vierges pour l'enregistrement et le stockage; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreille pour la plongée, pince-nez pour la plongée, gants de plongée, appareils respiratoires pour la plongée; appareils d'extinction d'incendie.

09
0901 · Ordinateurs électroniques et leurs périphériques600
0902 · Détection d'enregistrement et de comptage71
0903 · Autres machines de bureau (à l'exclusion des machines à écrire, des duplicateurs et des machines à polycopier)33
0904 · Instruments de pesage28
0905 · Instruments de mesure54
0906 · Appareils de signalisation58
0907 · Équipements de communication et de navigation245
0908 · Appareils audio-vidéo285
0909 · Appareils et instruments de photographie et de cinématographie143
0910 · Instruments de mesure, appareils de laboratoire, instruments de mesure électriques, instruments scientifiques493
0911 · Instruments d'optique99
0912 · Matériaux de transmission optoélectronique72
0913 · Cristaux et matériaux carbonés pour appareils électriques, composants électroniques et électriques universels467
0914 · Équipements électriques complets et dispositifs de commande15
0915 · Appareils d'ionisation autres que pour le traitement de l'air et de l'eau1
0916 · Appareils d'extinction d'incendie11
0918 · Appareils et machines à rayons X à usage industriel6
0919 · Appareils de sauvetage145
0920 · Dispositifs d'alarme, sonneries électriques43
0922 · Batteries, chargeurs91
0923 · Films cinématographiques exposés11
0924 · Produit unique16

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Classification de Nice · 45 classes

Classes 1–34 pour les produits, classes 35–45 pour les services

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