Source : Classification des produits et services similaires, Office des marques CNIPA · 13e édition de Nice (texte 2026) À propos de la source  ·  Mis à jour : 16/10/2026

10 · Dispositifs médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; prothèses, yeux et dents artificiels; lunettes, lentilles de contact et lunettes de soleil; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques pour personnes handicapées; appareils de massage; instruments, appareils et articles pour les soins des bébés; instruments, appareils et articles pour la vie sexuelle.

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1001 · Instruments, appareils et équipements chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, à l'exclusion des appareils, instruments et équipements électroniques, nucléaires, d'électrothérapie et de radiologie médicale436
1002 · Équipements et instruments dentaires56
1003 · Appareils et instruments électroniques, nucléaires, électrothérapeutiques et radiologiques à usage médical81
1004 · Appareils, équipements et articles auxiliaires médicaux159
1005 · Tétines, biberons13
1006 · Produits sexuels10
1007 · Prothèses, perruques et organes artificiels46
1008 · Articles orthopédiques de correction et d'aide à la marche67
1009 · Matériel de suture10
1010 · Produit unique (nouveau groupe similaire ajouté en 2025)2
1011 · Lunettes et accessoires (nouveau groupe similaire ajouté en 2026)15

CLASSIFICATION

Classification de Nice · 45 classes

Classes 1–34 pour les produits, classes 35–45 pour les services

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