Source : Classification des produits et services similaires, Office des marques CNIPA · 13e édition de Nice (texte 2026) À propos de la source  ·  Mis à jour : 16/10/2026

08 · Outils à main

Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes portatives, sauf armes à feu; rasoirs

08
0801 · Appareils à moudre à main22
0802 · Petits instruments aratoires (à l'exception des couteaux et cisailles pour l'agriculture et l'horticulture)39
0803 · Outils à main pour la sylviculture et le jardinage15
0804 · Outils à main pour l'élevage8
0805 · Outils à main pour la pêche4
0806 · Outils de coiffure, coupe-ongles, instruments de tatouage88
0807 · Outils à main non motorisés (à l'exclusion des couteaux et ciseaux)162
0808 · Outils à main non motorisés75
0809 · Outils à main professionnels31
0810 · Couteaux et ciseaux (à l'exclusion des lames mécaniques et des couteaux de bureau)151
0811 · Armes portatives autres que les armes à feu17
0812 · Couteaux, fourchettes et cuillères (couverts de table)28
0813 · Manches d'outils à main6

CLASSIFICATION

Classification de Nice · 45 classes

Classes 1–34 pour les produits, classes 35–45 pour les services

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