Source : Classification des produits et services similaires, Office des marques CNIPA · 13e édition de Nice (texte 2026) À propos de la source  ·  Mis à jour : 16/10/2026

11 · Éclairage et chauffage

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'hygiène.

11
1101 · Appareils et installations d'éclairage (à l'exclusion des lanternes à gaz et des lampes à huile)173
1103 · Lampes à gaz, lampes à huile8
1104 · Appareils électriques de chauffage pour la cuisson et l'usage domestique (à l'exclusion des ustensiles de cuisine manuels et des machines de transformation des aliments)185
1105 · Appareils de réfrigération et de conservation (à l'exclusion des véhicules frigorifiques)55
1106 · Équipements de séchage, de ventilation et de climatisation (y compris équipements de chauffage et de refroidissement), équipements de purification de gaz153
1107 · Appareils de chauffage et de production de vapeur (y compris fours et chaudières industriels, à l'exclusion des chaudières de locomotives, de locomotives routières et de machines à vapeur)157
1108 · Installations de chauffage et raccords de plomberie64
1109 · Appareils sanitaires (à l'exclusion des articles de toilette)93
1110 · Appareils de désinfection et de purification76
1111 · Petits appareils de chauffage38
1112 · Appareils d'allumage non compris dans d'autres classes5
1113 · Équipements de réaction nucléaire5
1114 · Produit unique (nouveau groupe similaire ajouté dans la version 2024)2

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Classification de Nice · 45 classes

Classes 1–34 pour les produits, classes 35–45 pour les services

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